Déposée le 25 juin 1991 par COOPERATIVE COOPENOIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « TROIS VALLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COOPERATIVE COOPENOIX, domicilié(e) 38470 VINAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. MARTINAIS PRESIDENT - France.
La marque TROIS VALLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675665.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS VALLEES est expirée depuis le 25 juin 2001.
COOPERATIVE COOPENOIX a également déposé les autres marques suivantes : GRENOLINE
COOPERATIVE COOPENOIX - 38470 VINAY - France
J.P. MARTINAIS PRESIDENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Fruits frais abricots, pêches, nectarines, cerises, pommes, légumes tels que poivrons, poireaux, et fruits secs tels que cerneaux de noix et noix en coque. Huile de noix
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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